Arrêté du 15 septembre 1982 CONDITIONS DE COMMERCIALISATION ст. Annexe III
Annexes
POIDS DES ECHANTILLONS
ESPÈCES
POIDS MINIMAL
à prélever
sur un lot
(en grammes)
POIDS
pour les
dénombrements
(en grammes)
Avoine, avoine nue, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge, seigle, triticale
1 000
500
Riz, seigle des montagnes, hybride Secale montanum Guss. × Secale cereale L
500
500
Maïs :
Semences de base de lignées inbred
250
250
Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées
1 000
1 000
Sorgho
1 000
900
Sorgho du Soudan
1 000
900
Sorgho × Sorgho du Soudan.
1 000
900
Sarrasin
600
600
История изменений
- En vigueur depuis le 2013-09-15